Protéger ses technologies aux USA : guide pour une défense simple et économique.

Par Alain Villeneuve, Avocat Associé, et John Munro, Avocat, Duane Morris.

Protéger ses technologies aux USA : guide pour une défense simple et économique.

Au cours de cette conférence, nous vous proposerons une feuille de route pour étendre la protection de vos technologies (conception, utilisation et logiciels) aux usa, qu’elles soient brevetées en france ou non.

Nous aborderons notamment les thèmes suivants :
a) Étendre un brevet de protection aux usa.
b) 1- créer une société aux usa selon les nouvelles règles de compétences des tribunaux : avantages et inconvénients
2- faire le choix de se reposer sur un distributeur local et les règles de protection associées.
c) La stratégie optimale pour prendre des mesures d’application aux usa en tant que société étrangère.
d) Le droit douanier américain au regard de l’importation de technologie vs. Fabrication aux usa des technologies.

vous aurez aussi l’opportunité de poser vos questions spécifiques pendant et après l’exposé.

Alain Villeneuve pratique dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et assiste ses clients dans un large éventail de secteurs d’activités sur les questions du droit des affaires, de la propriété intellectuelle et de l’immigration. Il s’occupe régulièrement de l’enregistrement, de la surveillance et de la défense des brevets et des marques. M. Villeneuve a représenté des clients devant des organismes de réglementation et d’application américains et mondiaux, notamment la Commission des appels et des appels (USPTO) de l’Office américain des brevets et des marques et l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

Ancien ingénieur nucléaire et licensed U.S. Patent Attorney, M. Villeneuve est particulièrement expérimenté dans la rédaction de demandes de brevet dans plusieurs domaines, notamment les logiciels mécaniques, électriques, sans fil et informatiques. Un des brevet garanti par M. Villeneuve a notamment été cité par la Cour suprême des États-Unis dans sa décision dans l’affaire Bilski vs. Kappos

M. Villeneuve est diplômé cum laude de l’University of Illinois College of Law et diplômé de l’École Polytechnique de Montréal . Il est francophone et parle couramment l’italien et l’anglais.

John E. Munro exerce en droit de la propriété intellectuelle. Doté d’une expérience considérable dans l’industrie et en tant que conseiller expert, il a une vision globale de la gestion de portefeuille et peut apporter des conseils sur des questions complexes. Il gère les demandes auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis et assiste ses clients dans l’acquisition de droits de brevet américains et étrangers dans diverses technologies (logiciels, dispositifs médicaux, dispositifs électromécaniques, systèmes automobiles, produits grand public). Il les conseille également sur la liberté d’exploitation et la brevetabilité et les accompagne dans l’achat, la vente et la concession sous licence aux États-Unis et dans le monde.

John est également expérimenté dans les litiges complexes en matière de brevets et de marques. Il s’appuie sur un ensemble de compétences variées, notamment des connaissances techniques et commerciales issues de ses précédentes expériences professionnelles en génie mécanique et en commerce.

Avant de devenir avocat, John a travaillé pendant 10 ans à divers postes chez un fabricant de connecteurs électriques et chez un fabricant automobile. Au sein de ce dernier, John a participé à la conception et au lancement de deux nouveaux modèles de véhicules et a été membre de l’équipe d’ingénierie installée sur le site d’assemblage automobile afin d’améliorer la satisfaction des clients, d’optimiser les coûts et de résoudre les problèmes critiques dès leurs apparitions.

John a étudié à l’Université de l’Illinois où il a obtenu un diplôme en génie mécanique, puis une maîtrise en administration des affaires, avant de suivre un cursus en droit (Juris Doctor).

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